Information de la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

Dans le cadre de la mise en œuvre de leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), les professionnels du marché de l’art sont régulièrement interrogés par leur clientèle sur les fondements et la finalité de cette réglementation.

La méconnaissance par le grand public de ces obligations incombant aux professionnels peut constituer un obstacle à leur mise en œuvre lors de la conduite habituelle des relations commerciales.

Aussi, la Douane a préparé une affiche synthétique destinée à présenter à la clientèle les principales obligations que les professionnels doivent appliquer ainsi que les informations qu’ils peuvent leur demander. Les principales références légales sont détaillées au verso du document.

Les professionnels sont invités à afficher ce document dans leurs locaux ou à le remettre à leur clientèle à l’occasion de leurs échanges. Une version en anglais est également disponible pour informer la clientèle étrangère.

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Nous rappelons par ailleurs que la Douane a créé un Flash-info LCB-FT pour informer les professionnels placés sous sa supervision des actualités en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme : évolutions réglementaires, actualisation de la liste GAFI, publication de nouveaux documents…

Pour s’inscrire à ce Flash-info, il suffit de renseigner son adresse mail au lien suivant :

Inscription au Flash-Info